Avec l’arrivée de la période estivale, nombreux sont ceux qui souhaitent amener de l’alcool de l’étranger en souvenir de leurs voyages.
Cependant, il est crucial de connaître les règles en vigueur pour éviter toute mauvaise surprise aux douanes.
Cet article vous fournira les informations nécessaires pour ramener de l’alcool de l’étranger (hors Union européenne) en toute légalité.
Quelles sont les conditions générales à respecter pour amener de l’alcool de l’étranger ?
Lorsque vous revenez en France depuis un pays en dehors de l’Union européenne, vous devez respecter certaines conditions et limites pour l’importation d’alcool.
Il faut avoir au moins 17 ans pour importer de l’alcool et respecter les quantités autorisées. Les quantités ramenées doivent correspondre à votre consommation personnelle.
Il est impératif de conserver les tickets de caisse de vos achats d’alcool. Ces documents peuvent vous être demandés lors du contrôle des douanes à votre retour en France.
Quelle quantité d’alcool est-il possible d’amener de l’étranger ?
Voici quelques exemples de quantités autorisées en fonction du type de boisson alcoolisée :
vin non pétillant : 4 litres ;
bière : 16 litres ;
alcool fort (>22 degrés) : 1 litre (par exemple, whisky, gin, rhum) ;
Il est possible d’amener un mélange de plusieurs produits alcoolisés différents à condition de respecter une bonne proportion entre eux.
Quelles sont les sanctions en cas de dépassement des limites autorisées ?
En cas de dépassement des quantités autorisées, vous vous exposez à plusieurs sanctions. En effet, vous devrez payer les droits de consommation sur l’alcool importé. Vous vous exposez également au paiement d’une amende pouvant aller jusqu’à 750 €.
Tous les produits alcoolisés dépassant les limites autorisées seront confisqués.
Le véhicule utilisé pour le transport de l’alcool peut être saisi et vous vous exposez à une peine d’emprisonnement pouvant aller jusqu’à un an.
Résumé des points clés
Âge minimum : 17 ans pour amener de l’alcool de l’étranger.
Quantités autorisées : 4 litres de vin non pétillant, 16 litres de bière, 1 litre d’alcool fort, 2 litres d’alcool intermédiaire.
Sanctions en cas de dépassement : paiement des droits de consommation, amendes, confiscation des produits, saisie du véhicule, et possible peine de prison.