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Droit du sport

31 Oct 2024
Le Tribunal Arbitral du Sport de la FIFA : un mécanisme de résolution des litiges dans le monde du football

Dans le domaine du football international, les conflits entre clubs, associations,…

30 Oct 2024
Procédure d’appel et pouvoirs décisionnels de la Commission de Recours de la FIFA

La Commission de Recours de la FIFA joue un rôle essentiel dans le traitement des…

30 Oct 2024
La structure et le rôle de la Commission de Recours de la FIFA

La Commission de Recours de la FIFA est une institution essentielle dans le système…

29 Oct 2024
La procédure de jugement de la FIFA : comprendre le déroulement et les droits des parties

Le Code d’éthique de la FIFA encadre la conduite de ses membres et assure…

29 Oct 2024
La procédure d’instruction de la FIFA : une analyse détaillée

Le Code d’éthique de la FIFA établit des règles précises pour garantir le respect des…

29 Oct 2024
Les règles de procédure de la Commission d’éthique de la FIFA

La FIFA, l’organisme régissant le football mondial, s’efforce de maintenir…

28 Oct 2024
L’organisation et les missions de la Commission d’Éthique de la FIFA

La Fédération internationale de football association (FIFA) est une institution qui…

28 Oct 2024
La Commission de discipline de la FIFA : rôle et compétences

La Fédération internationale de football association (FIFA) est dotée d’organes…

28 Oct 2024
Lutte contre la discrimination dans le football : le système de surveillance antidiscrimination de la FIFA

Dans un contexte mondial dans lequel la lutte contre le racisme et la discrimination…

25 Oct 2024
Sanctions de la FIFA : des mesures pour lutter contre les comportements discriminatoires dans le football

Face à la persistance de comportements discriminatoires dans les stades, la FIFA…

25 Oct 2024
Football : vers des sanctions renforcées contre les chants homophobes dans les stades

Les chants homophobes et racistes dans les stades de football sont un problème…

01 Mar 2024
La pêche de loisir en mer : un guide complet

La pêche de loisir en mer offre une évasion incomparable pour les amateurs de la mer…

29 Fév 2024
Les subtilités de la pêche en eau douce : un guide juridique essentiel

La pêche en eau douce est plus qu’un simple loisir ; c’est une passion qui…

26 Jan 2024
La licence sportive en France : votre passeport pour la compétition et le loisir

La pratique du sport en France, qu’elle soit compétitive ou récréative,…

25 Jan 2024
L’interdiction de stade en France : prévention et sanctions

La sécurité dans les enceintes sportives est une priorité absolue en France. Pour…

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